15 décembre
Conseil communautaire du 15 décembre 2014
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Avis sur le compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 22 septembre 2014
- Commission Intercommunale des Impôts directs de la Communauté d’Agglomération : Désignations des représentants extérieurs, et remplacement de M. LOZE
- Commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L.) – désignation des représentants d’Associations locales
- Désignation des délégués de Niergnies en remplacement des élus invalidés
- Adhésion à l’Association de préfiguration du Pôle métropolitain du Hainaut Cambrésis
- Retour de compétences : restitution de biens, personnels, emprunts, contrats
- Modifications statutaires du Syndicat Mixte du Pays du Cambrésis
- Organisation des transports : SMIRT – retrait du Syndicat Mixte
- Laboratoire culturel : demande de subvention au titre des monuments historiques
- Finances – Fixation de la durée d’exonérations de cotisation foncière des entreprises (CFE)
- Finances - DM n° 2 de l'exercie budgétaire 2014
- Finances - fixation du tarif de passage en déchetterie pour les entreprises, commerçants, artisans, auto-entrepreneurs, associations à but lucratif
- Subvention exceptionnelle 2014 : Office du Tourisme du Cambrésis – Promotion du Centenaire de la Grande Guerre
- Habitat : Engagement de la prorogation du P.L.H. actuel
- E.P.F. : Avenant de prorogation à la convention cadre 2007-2014
- Centre historique et d’interprétation de la bataille de cambrai et du tank de Flesquières : Procédure en déclaration d’utilité publique – enquête parcellaire, complément
- Cession gratuite par Territoires 62 – Voiries et poste transformateur ERDF – Lotissement commercial du Val de Calvigny à Iwuy
- Parc d’activités Actipôle de l’A2 – Société Jardivrac – Vente de terrain
- SARL Chocolateries du Cambrésis – Projet de développement – Aide de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
- Prolongation de bail emphytéotique avec la société Enertrag AG Etablissement France – Avenant
- Vente d’un immeuble à usage industriel situé à Fontaine Notre Dame
- Organisation des transports – convention avec le Conseil Régional relative au financement du transport des lycéens sur le P.T.U. de la CAC – Année 2014
- Transports urbains : Versement transport – conditions d’applications du taux
- Syndicat Mixte ouvert « La fibre numérique 59/62 », association aux réflexions et travaux en qualité de membre associé
- Subventions
- Subvention Volley Ball
- Accès à la déchèterie de Thun-l’Evêque avec franchissement de fossés – convention à intervenir avec le Conseil Général
- Entretien des giratoires du contournement Sud de Cambrai, convention avec le Conseil Général
- Conservatoire : Demandes de subventions de fonctionnement auprès de la DRAC et de la Région pour l’année 2015
