Jacques LEGENDRE

Ancien Ministre - Sénateur du Nord

Membre de la Commission des Affaires Etrangères,
de la Défense et des Forces Armées

Vice Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

Communauté d'agglomération de Cambrai

14 mars

Conseil communautaire du 14 mars 2016

- Installation du conseil communautaire,
- Election d’un(e) secrétaire de séance,
- Avis sur le compte rendu du conseil communautaire du 7 Décembre 2015,
- Reprise de délibérations depuis le 15 décembre 2014,
- Statuts de la Communauté d’agglomération de Cambrai,
- Restitution des compétences, additif à la délibération du 16 juin 2014 et modification de la délibération du 15 décembre 2014,
- Financements des études d’aménagements et d’accès au site du projet du parc E. Valley dans le cadre du contrat de redynamisation du site de la défense (CRSD),
- Parcours de golf sur les communes de Niergnies et Séranvillers-Forenville
- Environnement : Rapport de développement durable,
- Finances : Rapport d’orientations budgétaires, engagements pluriannuels, structure et gestion de la dette,
- Finances : Reversement de fiscalité - Taxe d’aménagement parcs d’activités d’intérêt communautaire,
- Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis (UVHC) – Commission de la formation de la vie universitaire du Conseil Académique – Désignation des représentants (titulaire et suppléant) de la CAC,
- E.P.F. – Avenant n°1 à la convention-cadre 2015-2019
- Subventions à divers organismes et associations
- Prévention des inondations : Demande de subvention pour l’implantation d’une zone d’expansion de crues,
- Déchets : Programme local de Prévention des déchets ménagers et assimilés,
- Cession gratuite par territoires 62 portant sur la voirie de desserte et le poste transformateur ERDF du lotissement du parc d’activités économiques du Trou à loups à Marcoing,
- Conservatoire : interventions scolaires