07 décembre
Conseil communautaire du 7 décembre 2015
- Programme Leader 2014-2020 : Désignation des représentants titulaires et suppléants pour siéger au comité de programmation
- Aménagement du « Pôle Gare » à Cambrai – Vente de terrain au Conseil Départemental du Nord
- Vente de terrains de l’ancienne BA 103 à BT IMMO GROUP
- Contrat de Redynamisation de Site de Défense : avenant n°3
- Finances : Location immeuble anciennement Formatech
- Commission Départementale de coopération intercommunale – fusion avec la Communauté de Communes de la Vacquerie
- Composition de la commission départementale consultative des gens du voyage – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
- Compétence piscines de Cambrai : conditions de prises en charge d’une participation au fonctionnement
- Finances : locations dans l’immeuble de l’ancienne C.C.I.
- Finances : Fixation de tarifs de location de salles de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
- Finances : Décision modificative n°2 de l’exercice budgétaire 2015
- Instauration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
- ADIL du Nord – Convention pluriannuelle 2015-2016
- Convention pluriannuelle de partenariat (2015-2019) entre L’Université de Lille 3 Sciences Humaines et Sociales et la C.A.C.
- Environnement : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté d’Agglomération de Cambrai – modification de la délibération 2015-03-08
- Avis du Conseil Communautaire sur les dérogations au principe du repos hebdomadaire
- FISAC – Autorisation à signer une convention de reversement entre la CAC et la Ville de Cambrai
- Versement transport : Convention avec la SNCF
- Subventions à divers organismes et associations
- Déchets : Programme de prévention des déchets ménagers – création d’une commission consultative
- Conservatoire : demande de subvention auprès du Conseil Régional
- Demande de subvention CLEA (Contrat Local d’Education Artistique)
- Etude de faisabilité sur l’avenir du Bassin Rond