Jacques LEGENDRE

Ancien Ministre - Sénateur du Nord

Membre de la Commission des Affaires Etrangères,
de la Défense et des Forces Armées

Vice Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

Communauté d'agglomération de Cambrai

07 décembre

Conseil communautaire du 7 décembre 2015

- Programme Leader 2014-2020 : Désignation des représentants titulaires et suppléants pour siéger au comité de programmation
- Aménagement du « Pôle Gare » à Cambrai – Vente de terrain au Conseil  Départemental du Nord
- Vente de terrains de l’ancienne BA 103 à BT IMMO GROUP
- Contrat de Redynamisation de Site de Défense : avenant n°3
- Finances : Location immeuble anciennement Formatech
- Commission Départementale de coopération intercommunale – fusion avec la Communauté de Communes de la Vacquerie
- Composition de la commission départementale consultative des gens du voyage – Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant
- Compétence piscines de Cambrai : conditions de prises en charge d’une participation au fonctionnement
- Finances : locations dans l’immeuble de l’ancienne C.C.I.
- Finances : Fixation de tarifs de location de salles de la Communauté d’Agglomération de Cambrai
- Finances : Décision modificative n°2 de l’exercice budgétaire 2015
- Instauration du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs
- ADIL du Nord – Convention pluriannuelle 2015-2016
- Convention pluriannuelle de partenariat (2015-2019) entre L’Université de Lille 3 Sciences Humaines et Sociales et la C.A.C.
- Environnement : Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) de la Communauté  d’Agglomération de Cambrai – modification de la délibération 2015-03-08
- Avis du Conseil Communautaire sur les dérogations au principe du repos hebdomadaire
- FISAC – Autorisation à signer une convention de reversement entre la CAC et la Ville de Cambrai
- Versement transport : Convention avec la SNCF
- Subventions à divers organismes et associations
- Déchets : Programme de prévention des déchets ménagers – création d’une commission consultative
- Conservatoire : demande de subvention auprès du Conseil Régional
- Demande de subvention CLEA (Contrat Local d’Education Artistique)
- Etude de faisabilité sur l’avenir du Bassin Rond