Jacques LEGENDRE

Ancien Ministre - Sénateur du Nord

Membre de la Commission des Affaires Etrangères,
de la Défense et des Forces Armées

Vice Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

Communauté d'agglomération de Cambrai

22 juin

Conseil communautaire du 22 juin 2015

- Composition du Conseil Communautaire – répartition des sièges
- Contrat de Ville Annexe
- SAFER : transfert de mandat vers les Arches Métropoles
- Rapports d’activités 2014 Annexe 1 Annexe 2
- Loi ALUR : création d’une conférence intercommunale du logement
- E.P.F. Nord-Pas-De-Calais : Mise en place d’une convention opérationnelle pour le site « Cambrai Chrome » à Neuville Saint Rémy
- Fonds de concours aux communes rurales – programmation 2015 annexe
- Association « Animation Jeunesse Rurale » - Subvention 2015 annexe
- Avenir Conseil Elevage : Avenant à la convention annexe
- Aide au développement : SAS SACI Industries
- Aide au développement : SA Calitex
- Vente terrain Houtch
- Transport : Mise en accessibilité : rédaction du Schéma Directeur d’Accessibilité / Agenda d’Accessibilité Programmé (SDA-Ad’AP) – Approbation des points d’arrêt à rendre accessible de façon prioritaire Annexe
- Transport : Création et entretien des infrastructures de charges nécessaires à l’usage de véhicules électriques ou hybrides rechargeables – Prise de compétence
- Subventions
- Conservatoire à rayonnement départemental : projet d’établissement Annexe
- Conservatoire à rayonnement départemental : Modification des tarifs