Jacques LEGENDRE

Ancien Ministre - Sénateur du Nord

Membre de la Commission des Affaires Etrangères,
de la Défense et des Forces Armées

Vice Président de la Communauté d’Agglomération de Cambrai

Communauté d'agglomération de Cambrai

21 septembre

Conseil communautaire du 21 septembre 2015

- Pays du Cambrésis – Désignation d’un suppléant
- Finances : mise en œuvre de la gestion par autorisations de programmes et crédits de paiements – modification
- Finances : décision modificative n°1 de l’exercice budgétaire 2015
- Finances : Dotation de solidarité communautaire : attributions 2015
- Finances : Dotation de solidarité communautaire : modification des critères d’attribution
- Centre interuniversitaire de Cambrai : aménagement d’un espace d’expérimentation
- Parc d’activités Actipole de l’A2 – Annulation des dispositions de la délibération 2015-03-11 parc d’activité Actipole de l’A2 – vente d’une parcelle à la Société Fluid Design »
- Parc d’activité Actipole de l’A2 – Vente de la parcelle U1124 – Extension du projet de la société Montea
- Parc d’activité Actipole de l’A2 – Vente d’une parcelle
- Organisation des transports – convention avec le conseil régional relative au financement du transport des lycéens sur le P.T.U. de la communauté d’agglomération – année 2015-2016
- Transfert de compétence « réseaux et services locaux de communications électroniques » à la Communauté d’Agglomération de Cambrai
- Participation financière de la Communauté d’Agglomération de Cambrai au projet de déploiement du très haut débit porté par « Nord-Pas De Calais Numérique »
- Subventions à divers organismes et associations
- Mise en accessibilité : Schéma directeur d’accessibilité / agenda d’accessibilité Programmé
- Médiathèque d’Agglomération de Cambrai : Demande de subvention au titre de l’appel à projet national « Action culturelle au service de la maîtrise du Français
- Médiathèque d’Agglomération de Cambrai : Signature d’une convention avec la Société géologique du Nord,