11 avril

Conseil communautaire du 11 avril 2016

- Désignation d’un(e) secrétaire de séance,
- Avis sur le compte rendu de la réunion du conseil communautaire du 14 Mars 2016,
- Election des membres de la commission délégation de service public – modification de la délibération du 05 mai 2014,
- Finances : Adoption des Comptes Administratifs et des Comptes de Gestion de l’exercice 2015 de la Communauté d’Agglomération de Cambrai, (les comptes de gestion sont à votre disposition au secrétariat du conseil communautaire).
- Finances : Affectation des résultats de l’exercice 2015,
- Finances : Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères – Fixation des taux,
- Finances : Attributions de compensations,
- Finances : Mise en oeuvre de la gestion par autorisations de programmes et crédits de paiements,
- Finances : budget interventions économiques - Reprise de provisions
- Finances : Fixation des taux des taxes directes locales pour 2016,
- Finances : Vote des Budgets Primitifs pour l’année 2016
- Centre historique et d’interprétation de la bataille de Cambrai et du tank de Flesquières : déclaration de projet portant sur l’intérêt général du projet
- Développement économique : Vente de la parcelle ZV n°31 située Rue de Saulzoir (RD 114) au lieu-dit « La Vallée Saint Plocart» à Villers-en-Cauchies,
- Développement économique : Parc du Val de Calvigny à Iwuy – Vente de la parcelle ZC 228 à la Société de transports SAS Boutelier,
- Développement économique : Aide à la création d’emplois – SIF unis France,
- Développement économique : Parc d’activités Actipole de l’A2 – Vente de la parcelle U 1121 P1 à la Société Houtch,